Hypothèques
Les archives des Hypothèques constituent une source essentielle pour connaître l’origine, la nature et l'histoire d’une propriété grâce à la transcription intégrale des actes notariés concernant ce bien.
Un bureau d’enregistrement des hypothèques, appelé conservation des hypothèques, est mis en place dans chaque chef-lieu d’arrondissement administratif à partir de 1799. Dans l’Indre, il s’agit de Châteauroux, Le Blanc, La Châtre et Issoudun.
Le fonds de chaque conservation est constitué en principe de :
• registres de formalités dans lesquels les actes sont enregistrés dans l'ordre chronologique,
• registres d'ordre tels que des tables, des répertoires et des fichiers, permettant l'accès aux registres.
Seuls les registres d’ordre sont disponibles ici, les registres de formalités devront être consultés en salle de lecture.
Pour commencer votre recherche, vous devez connaître le nom de la personne propriétaire et le bureau d’enregistrement des hypothèques auquel se rattache le bien. Le ressort des bureaux est disponible dans l’annexe de la fiche d’aide à la recherche (page 11).
Deux possibilités s’offrent à vous :
Recherche dans l’indexation nominative
Accédez à la recherche par nom. Les noms contenus dans les registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires ont été indexés. Chaque nom de famille renvoie à un numéro de volume de la table alphabétique dans lequel il est mentionné, ainsi qu’au numéro de page de ce volume.
Recherche dans les registres numérisés
Dans les filtres à droite, sélectionnez la conservation, qui correspond à l'arrondissement dans lequel se trouvait le bien.
Dans la liste des résultats, consultez ensuite le répertoire de la table alphabétique du répertoire des formalités, qui indique les numéros de volume et de case de la table alphabétique des formalités hypothécaires.
Puis consultez la table alphabétique du répertoire des formalités, qui indique les numéros de volume et de case du répertoire des formalités hypothécaires.
Ce répertoire des formalités hypothécaires regroupe, dans une même case, les références des formalités relatives à un même individu, notamment les acquisitions et les ventes qu'il a réalisées. Il est consultable en salle de lecture.